10 conseils pour obtenir un prêt immobilier sans apport

Accueil » Conditions » 10 conseils pour obtenir un prêt immobilier sans apport

10 conseils pour obtenir un prêt immobilier sans apport

Il est de plus en plus difficile pour un ménage de devenir propriétaire sans un apport minimum. La situation s'est particulièrement aggravée ces derniers mois avec le net durcissement opéré par les banques.

Les effets de la crise

Jusqu'en 2010, les...

Lire la suite


Site : http://fil-du-credit.com

Crédit immediat en ligne sans justificatifs

Credit » Credit immediat

Peut-on obtenir un prêt en moins de 24 heures ?

Une situation d'urgence ne laisse que rarement le temps de la réflexion et ne permet pas toujours de faire les bons choix. Si vous êtes à la recherche d'un crédit immédiat, sachez qu'il s'agit d'un acte important qui nécessite de comparer les différentes offres en ligne.

Attention aux réserves d'argent

Les prêts...

Lire la suite


Site : http://www.emprunt-et-credit.com

Assurance de prêt Macif - assurance-pret-pas-cher.com

Actualités

Assurance de prêt Macif

Le choix de l'assurance de prêt, au moment de la négociation de votre emprunt, est un élément fondamental. Protection pour l'emprunteur, c'est également une vraie sécurité pour l'établissement bancaire. Non obligatoire, mais exigée dans 99% des cas, l'assurance de prêt permet d'assurer à la banque le remboursement du capital prêté en cas...

Lire la suite


Site : https://www.assurance-pret-pas-cher.com

Votre prêt personnel aux meilleurs taux, simulez gratuitement

Choix du montant et la durée ;

Montant identique à rembourser chaque mois ;

Argent sur votre compte très rapidement ;

Prêt sans justificatif d'utilisation ;

Prêt sans frais de dossier ;

Possibilité de déduction fiscale.

Un crédit personnel adapté à vos besoins

Si vous répondez aux conditions, nous pourrons vous proposer les meilleurs taux du marché ! Par ailleurs, nous travaillons...

Lire la suite


Site : https://www.finday.be

Mon banquier me fait du chantage, quel recours ? | SOS conso

Harold pose la question suivante à Sosconso :  « Je souhaite renégocier mon prêt immobilier. La Banque postale me propose un taux plus avantageux, à condition que je prenne trois assurances vie, une assurance habitation et une assurance auto. En a-t-elle le droit ?  »

La réponse est non : cela s'appelle de la vente liée.

C'est interdit par le code monétaire et financier ( article L...

Lire la suite


Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Le crédit moto pas cher, simulation et comparatif prêt ...

Un crédit vous engage est devra être remboursé veillez à bien calculer votre capacité d'emprunt avant de vous engager. Consultez également les offres de prêt moto des banques.

Comment choisir le crédit moto le moins cher ?

Plusieurs paramètres influent sur le coût de votre crédit moto, le taux d'intérêt, les frais de dossier, l'assurance de prêt, ainsi que tous les autres frais tels...

Lire la suite


Site : http://www.moncreditmoinscher.com

Thèmes liés : demande de credit pret d'union / assurance pret remboursement credit / comparateur d'assurance de pret / assurance credit pret emprunt / taux d'assurance pret professionnel

Courtier credit, financement habitation, restructuration ...

Contact

Diminutis, le spécialiste du rachat de crédit ( crédit consommation, crédit immobilier, ...) et de la restructuration financière. Cette société de rachat de crédits apporte des réponses à vos questions sur la restructuration de crédits et vous propose des outils de simulation du taux d'endettement et du calcul de mensualité d'emprunt.

© Diminutis 2019, solution financière -...

Lire la suite


Site : http://www.diminutis.fr

Que faut-il savoir sur l’emprunt immobilier?

Partager

L'emprunt immobilier

L'administration française identifie l'emprunt immobilier comme un  emprunt concernant les opérations d'achat d'un immeuble en vue d'une habitation, ou d'un terrain à construire. Les réparations, ou les opérations d'entretien dont les montants sont supérieurs à 75 000EUR appartiennent à la catégorie des emprunts immobiliers.

D'après les statistiques de...

Lire la suite


Site : https://moneybanker.fr

Credit pour chômeur et Pôle Emploi - eKonomia, ce qu'une ...

Comparez les meilleures offres de crédit

Le chômage est un facteur de difficulté à l'obtention d'un crédit, peu de banques sont prêtes à risquer leur argent avec une personne sans emploi. Elles prêtent oui, mais la durée de remboursement ne pourra donc pas être supérieure à la durée du droit au chômage : il s'agit forcément d'un petit crédit à la consommation, le plus souvent...

Lire la suite


Site : https://ekonomia.fr

Assurance emprunteur : que couvre la garantie décès ...

Partager

Les garanties exigées par les prêteurs d'un crédit immobilier sont les garanties couvrant les risques d'incapacité de travail, d'invalidité, et de décès. Les conditions pour bénéficier de ces garanties sont précisées dans le contrat d'assurance. Selon les cas, l'assurance prendra en charge le remboursement des mensualités ou du capital restant dû, totalement ou en...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Convention Aeras - Solution assurance pret immobilier

AERAS est le diminutif de s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé, cette convention permet aux personnes ayant eu un problème grave de santé de facilité l'accès au prêt immobilier ou au crédit à la consommation. refus assurance pret immobilier maladie

Certaines conditions sont exigés pour pouvoir en bénéficier, mais elle permet l'obtention d'une assurance de prêt sans...

Lire la suite


Site : https://www.assuranceendirect.com

-->Votre prêt auto et moto, simulez le gratuitement– Finday

Choix du montant et la durée ;

Montant identique à rembourser chaque mois ;

Réponse rapide ;

Prêt sans frais de dossier ;

Possibilité de déduction fiscale.

Posez-vous les bonnes questions sur votre crédit auto

Pour faire un choix judicieux en matière de prêt voiture, il est indispensable de se baser sur plusieurs critères. Non seulement, vous devez connaitre le prix de la voiture...

Lire la suite


Site : https://www.finday.be

Credit fonctionnaire : Prêt personnel en ligne pour ...

Credit fonctionnaire

Le prêt fonctionnaire

Accessible auprès d'établissements spécialisés, le prêt personnel fonctionnaire est mis à la disposition des personnes travaillant dans la fonction publique à la recherche d'une solution de financement rapide. Il s'agit d'une formule de crédit à la consommation à taux avantageux créé pour vous permettre de concrétiser vos projets personnels...

Lire la suite

Date: 2019-02-10 21:34:13
Site : http://www.pretpersonnel101.com

Simulation pret Societe Generale - e-pret.com

Pret auto RCI Bank and Services

Simulation pret Societe Generale

Pour vous accompagner au quotidien dans vos projets, votre banque la Société Générale développe tous les jours des services supplémentaires innovants en vue de coller à vos attentes. Avec le pret Societe Generale , la banque souhaite à la fois vous fidéliser mais aussi vous apporter les ressources nécessaires au...

Lire la suite


Site : e-pret.com

Simulation pret Societe Generale - e-pret.com

Pret auto RCI Bank and Services

Simulation pret Societe Generale

Pour vous accompagner au quotidien dans vos projets, votre banque la Société Générale développe tous les jours des services supplémentaires innovants en vue de coller à vos attentes. Avec le pret Societe Generale , la banque souhaite à la fois vous fidéliser mais aussi vous apporter les ressources nécessaires au...

Lire la suite


Site : e-pret.com

Comparateur et simulation de prêt personnel en ligne.

Comparez les meilleures offres de prêt personnel en ligne en 1 seul clic !

 Montant (EUR) 

Souscrire  un prêt personnel vous engage car il doit être remboursé, vérifiez votre capacité d'emprunt avant de vous engager.

Le prêt personnel est le crédit qui peut tout financer avec ou sans justificatif d'utilisation des fonds (facture, devis, etc...). Aujourd'hui il est possible d'emprunter avec un prêt personnel à des conditions très avantageuses tout en bénéficiant d'une souplesse de remboursement. Report, augmentation ou diminution des mensualités, remboursement par anticipation, etc...

Pour comparer les meilleurs offres actuelles de prêt...

Lire la suite


Site : https://www.pret-personnel-en-ligne.com

Acrédit Courtage - Courtier en crédit - Montpellier ...

Contact

Bienvenue

Acrédit, votre courtier en prêt immobilier sur Montpellier, vous accueille avec ou sans rendez-vous pour vous accompagner dans toutes les étapes de votre projet de financement. Nous intervenons dans tout le département de l'Hérault.

Nos bureaux se situent au Carré Rivoli 1139 avenue de l'Europe - 34170 Castelnau-le-Lez face à l'arrêt de Tramway la Galine et au 346 rue A....

Lire la suite


Site : http://www.acredit-courtage.fr

Prêt immobilier à taux variable capé, indexé sur l’EURIBOR ...

-0,124

Méthode de calcul

Important : la banque ne vous informe pas régulièrement de l'évolution du cours de l'indice de référence et ne transmet un nouveau tableau d'amortissement que sur demande (qui peut être payante). 

Manipulations présumées : plusieurs banques condamnées à de fortes amendes

En 2012, le scandale sur les manipulations présumées du LIBOR et de l'EURIBOR par...

Lire la suite


Site : http://www.creditas.fr

Rachat de crédit Senior : réduire ses mensualités de prêts

Comprendre le rachat de crédits Senior

Rachat crédit pour Senior Propriétaire

Le regroupement de crédits dans le cadre d'un ménage senior propriétaire permet de réunir deux types de crédits : le prêt à la consommation et le prêt immobilier . Il existe donc deux solutions distinctes pour ce profil : le rachat de crédit immobilier (part des encours immobilier supérieure à 60%) et le...

Lire la suite


Site : https://www.regroupementdecreditsenior.com

Placer Son Argent à l'Etranger - Crédit en Belgique Pour ...

Crédit en Belgique Pour Français Non-Résident/Frontalier

Si je suis fiché banque de France, il me reste la solution belge, même sans être frontalier. Faire un crédit en Belgique est permit, même pour un FICP français, il n'est pas nécessaire d' obtenir la nationalité belge .

Mais c'est une solution qui va avoir un coût assez important, les prêts belges étant dans la moyenne à un...

Lire la suite


Site : http://www.placersonargentetranger.com

L'offre de prêt immobilier - leparticulier.lefigaro.fr

Recevez toutes les actualités Immobilier

Votre adresse email

S'inscrire

La loi: le code de la consommation réglemente le crédit immobilier, notamment l'offre de prêt et les conditions de sa régularité (art. L. 312-1 et suivants et R. 312-1 et suivants).La jurisprudence:dans un souci de protection du consommateur, les juges vérifient que l'offre de prêt a été régulièrement émise. Ils...

Lire la suite


Site : http://leparticulier.lefigaro.fr

Crédit auto, moto et tous véhicules | Auto Credit

Le meilleur taux en toute simplicité

Type de projet Achat auto / Moto Autre véhicule Rachat de leasing

Coût en Chf 5'000 10'000 15'000 20'000 25'000 30'000 35'000 40'000 45'000 50'000 55'000 60'000 65'000 70'000 75'000

Durée du prêt 12 Mois 24 Mois 36 Mois 48 Mois 60 Mois 72 Mois

Offre dès

86 Chf / mois

Achat de voiture Véhicule neuf ou d'occasion, nous pouvons financer votre projet...

Lire la suite


Site : https://www.autocredit.ch

Thèmes liés : credit auto meilleur taux sur 48 mois / credit auto au meilleur taux / pret auto meilleur taux sur 60 mois / financement pret auto credit / demande d'un pret achat vehicule

Les jeunes peuvent-ils acheter ? - PAP.fr - IMMOBILIER

Les jeunes peuvent-ils acheter ?

Publié par M. Honore le 3 février 2015

Devenir propriétaire est le rêve de la majorité des Français. Mais quand on est jeune, peut-on espérer accéder à la propriété ? Assurément oui ! Si vous avez moins de 35 ans, on vous dit comment mettre toutes les chances de votre côté pour décrocher votre crédit immobilier.

Plus de 90 % des Français qui...

Lire la suite


Site : https://www.pap.fr

Assurance emprunteur : ce qui va changer en 2018

Publié le 22/12/2017, mis à jour le 03/12/2018

Changement d'assurance emprunteur : la loi évolue en 2018

Assurance de prêt immobilier : depuis le 1er janvier 2018, il est désormais plus facile de changer d'assurance emprunteur. Explications sur une réforme qui peut vous faire faire des économies !

L'assurance emprunteur couvre les risques liés à une éventuelle défaillance pour le...

Lire la suite


Site : https://www.mma.fr

Meilleure banque 2017 – Le classement de Capitaine Banque

Nos critères de choix de la meilleure banque 2017

Afin d'établir ce classement de la meilleure banque 2017, nous avons pris en compte plusieurs critères :

La tarification des opérations courantes (ouverture de compte, frais de tenue de compte, cotisation de carte bancaire...)

Les frais de découvert et d'incident de paiement (taux de découvert, frais de rejet de chèque...)

Les conditions...

Lire la suite


Site : https://www.capitaine-banque.com

Thèmes liés : banque en ligne credit immobilier avis / banque ligne credit immobilier / credit immobilier meilleur taux banque / meilleur banque pour credit immobilier / meilleur taux assurance immobilier 2017

Crédit privé de la Banque Migros – financement avantageux

Nous ne pouvons malheureusement pas vous faire d'offre plus avantageuse pour le moment.

Contrôle des valeurs: Etes-vous certain que le taux transmis entré soit correct? Contrôle des valeurs:

Contrôle des valeurs: Etes-vous certain que le taux transmis entré soit correct?

Contrôle des valeurs: Erreur

Faire une demande

N'hésitez pas à comparer!

Grâce à notre fourchette de taux réduite,...

Lire la suite


Site : https://www.migrosbank.ch

Thèmes liés : taux d interet credit immobilier / taux d'assurance credit immobilier / banque taux credit immobilier le plus bas / assurance credit consommation perte d'emploi / assurance perte d'emploi credit voiture

Crédits et emprunts à Bruxelles - bruxelles-services.be

Contactez ce courtier de Bruxelles pour obtenir un crédit et faire un emprunt (hypothécaire, à tempérament, etc.) qui convient à ce que vous souhaitez. Profitez de leurs conseils personnalisés pour faire le meilleur choix selon vos besoins.

Découvrez ce courtier en crédits de Bruxelles !

MERAINI - Forest

En plus de 60 ans d'expérience, ce bureau de courtage indépendant a acquis une...

Lire la suite


Site : https://www.bruxelles-services.be

CA PCA - SIMULATEUR CREDIT CONSO

dont frais de dossier : 0,00 EUR

Taux débiteur fixe :

Avec le Prêt Apprenti, vous pouvez bénéficier d'un différé de remboursement.

Renseignez vous auprès de votre conseiller.

Assurance emprunteur facultative et non incluse dans la mensualité (2)

Coût mensuel assurance ADI : 0,00 EUR

Coût total de la durée ADI : 0,00 EUR

TAEA : 0,00 %

 

 

(1) Conditions au 01/07/2017, susceptibles de...

Lire la suite


Site : https://www.ca-pca.net

Thèmes liés : contrat d assurance credit / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / simulation assurance emprunteur credit agricole / assurance emprunteur du credit agricole

Credit renouvelable - simulation besoin d'argent – La ...

Le Crédit Renouvelable(1) est un crédit qui s'adapte à vos besoins et à votre situation.

Une enveloppe de financement accessible dès 500EUR.

Un crédit qui ne coûte rien s'il n'est pas utilisé.

Des taux parmi les plus bas du marché.

Des remboursements adaptés à votre budget grâce à trois vitesses de remboursement : normale, rapide ou accélérée.

Un conseil, un suivi et un...

Lire la suite

Date: 2019-02-08 22:02:25
Site : https://www.labanquepostale.fr

Thèmes liés : assurance adi banque postale / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / contrat d assurance credit / credit d assurance

Pret perso pas cher - Le meilleur taux pour votre pret ...

Avez-vous un crédit en cours sur votre résidence principale ?

Oui

Vous résidez à cette adresse depuis :

Dans ce logement depuis le *:

  /  

Avez-vous un/des crédit(s) en cours ?

Oui

Quelle est votre banque actuelle ?

Obtenir d'autres propositions personnalisées

Grâce aux données que vous venez de saisir, nous pouvons vous adresser par message électronique ou par téléphone des...

Lire la suite


Site : https://www.discountis.com

Emprunt Cooperatif Online / Accueil - Crédit, prêt ...

Lire la suite

4Prêt Auto

Quel que soit votre projet auto, nous sommes à vos côtés pour vous conseiller et vous proposer la solution la mieux adaptée à votre budget.

Lire la suite

5Prêt Loisir

home cinéma, instrument de musique, voyage..... nous nous adaptons aux projets personnels et à la situation financière de chacun de nos clients.

Lire la suite

6Credit Famille

Mariage, Naissance,...

Lire la suite


Site : https://www.emprunt-cooperatif.com

Thèmes liés : demande credit personnel ligne / assurance credit consommation perte d'emploi / assurance credit perte d'emploi / credit assurance perte d emploi / demande de credit plus pret personnel

Cic : Le guide pour tout connaitre sur les offres de ...

4 Contact utile

Historique du CIC

Créé en 1859, le CIC est une des plus ancienne banque de dépôts dans l'hexagone. Aujourd'hui c'est un grand groupe international de bancassurance. Le CIC a été racheté en 1998 par le Crédit Mutuel, pour former un groupe bancaire puissant et capable de concurrencer avec les autres banques traditionnelles.

A l'heure d'aujourd'hui le CIC compte plus de 5...

Lire la suite

Date: 2018-12-23 02:31:03
Site : https://credifina.com

Comparatif crédit conso - prêt personnel : Crédit consommation

Offre PRET PERSONNEL BOURSORAMA, conditions valables jusqu\'au 20/02/2019

Offre valable pour toute demande de Prêt Personnel BOURSORAMA individuel ou joint finalisée entre le 03/01/2019 et le 20/02/2019, réservée à tout client Boursorama Banque depuis au moins 3 mois au jour de la demande de prêt et détenteur d\'un Compte Bancaire Boursorama Banque, sous réserve de conformité et de...

Lire la suite


Site : https://www.francetransactions.com

Comparateur de prêt personnel. - simulation-financement.be

Simulation gratuite en ligne

Qu'est-ce qu'un prêt personnel ?.

Le prêt personnel est le prêt le plus demandé en Belgique. Celui-ci permet d'obtenir sur simple demande et acceptation de votre dossier une liquidité qui peut s'élever jusqu'à 75.000EUR sans devoir justifier son utilisation.

Contrairement à un prêt hypothécaire, ou un prêt auto, qui sera essentiellement utilisé pour un...

Lire la suite


Site : https://simulation-financement.be

Crédit sans intérêt : est-ce possible ? - Financer

Crédit sans intérêt : est-ce possible ?

Crédit sans intérêt : est-ce possible ?

Vous aimeriez obtenir un crédit gratuit pour ne payer aucun frais supplémentaire ? Voici où et comment trouver un crédit sans intérêt.

Sommaire

Le crédit sans intérêt existe-t-il ?

Le crédit sans intérêt est un prêt dont le taux d'intérêt est nul. Vous n'avez aucun frais supplémentaire à payer....

Lire la suite


Site : https://financer.com

Rachat de crédit Axa Banque regroupement prêt ...

31/01/2014

Rachat de crédit Axa Banque

Le meilleur plan pour votre rachat de crédit. Un refinancement au meilleur prix avec nos partenaires financiers. Prenez les devants avant de vous rendre chez votre conseiller bancaire. L'outil de simulation de crédit en ligne vous autorise à découvrir le taux d'intérêt suivant votre projet. Sortez de ce moment difficile et arrêtez les impayés. Le...

Lire la suite


Site : http://www.rachats.biz

Thèmes liés : rachat de credit pret a la consommation / taux pret rachat de credit / rachat de credit pret / meilleur banque pour credit travaux / contrat d assurance credit

Prêt à tempérament, prêt personnel

 EUR

 

Exemple représentatif: Prêt à tempérament de 10.001 EUR en 60 mois; TAEG (= taux débiteur annuel actuariel fixe, pas de frais), 9,99%, 60 mensualités de 210,33EUR et total à crédit de 12.619,80EUR.

* TAEG (taux annuel effectif global)

taux applicable au 01/10/2011 uniquement à titre indicatif sous réserve de modification et d'erreurs matérielles

** Taux nets du crédit. Ces...

Lire la suite


Site : https://www.credit2000.be

Thèmes liés : pret personnel reserve d'argent / pret d'argent personnel / pret personnel d argent / credit de consommation pret personnel / pret personnel a la consommation

Tableau d'amortissement : Simulateur - vos-credits.fr

Trouver le Meilleur Taux !

Tableau d'amortissement : Simulateur

Générez votre tableau d'amortissement de prêt (immobilier ou consommation) sur toute sa durée en effectuant différentes simulations. A quoi correspondent les différents critères que vous devez renseigner ?

Faire une simulation de tableau d'amortissement :

Montant du prêt

A quoi correspondent les éléments affichés ?

Le...

Lire la suite


Site : https://www.vos-credits.fr

Le prêt relais : calcul, simulation de pret relais | Empruntis

TOTAL

Réponses non contractuelles

* Le prêt relais est calculé par défaut sans différé avec un pourcentage d'avance de la banque s'élevant à 70%. Les taux du prêt relais et du prêt long terme sont basés sur les taux moyen du marché.

pour obtenir votre taux personnalisé !

Le prêt relais : vendre pour acheter

Faire s'accorder vente et acquisition d'un...

Lire la suite

Date: 2018-02-11 12:21:45
Site : http://www.assurance-epargne-credit.com

CGV Jardin - tondeuse à gazon, tronçonneuse, arrosage

DONNEES PERSONNELLES

PREAMBULE

Le site web www.le-jardin-de-catherine.com (ci-après le "Site") est la propriété de la société anonyme MR BRICOLAGE en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de la société MR BRICOLAGE. Le Site est exploité par la société MR BRICOLAGE...

Lire la suite


Site : https://www.le-jardin-de-catherine.com

Thèmes liés : pret reserve d'argent / pret reserve d argent / contrat de pret d'argent entre particuliers / pret d'argent entre particulier / demande de pret d'argent entre particulier

Association d’Information et de Défense des Emprunteurs

AIDE : Association Information Defense Emprunteur

L'Association d'Information et de Défense des Emprunteurs (Association AIDE loi 1901 à but non lucratif) a pour mission d'informer et aider les emprunteurs qui font face à des problèmes avec les organismes bancaires.

AIDE : les objectifs de l'association

L'action des associations de consommateurs a renforcé la protection des consommateurs en...

Lire la suite


Site : http://www.adppc.fr

Banque — Wikipédia

Article détaillé : banque centrale .

Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie .

Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...

Lire la suite

Date: 2019-02-08 22:02:57
Site : https://fr.wikipedia.org

Organismes de rachat de crédit - Taux immobilier et ...

La plupart des organismes de rachat de crédit immobilier et consommation ne s'adressent pas directement au public. Il convient d'entrer en contact avec un courtier afin de déposer sa demande. Certains sont spécialisés dans le regroupement de dettes avec prise de garantie hypothécaire, d'autres s'adressent plus particulièrement à la restructuration des locataires.

Pouvez-vous diminuer vos...

Lire la suite


Site : https://www.emprunter-malin.com

Le crédit à 1% que les 18-30 ans vont adorer ! - UN AUTRE ...

Vous avez entre 18 et 30 ans, vous êtes étudiant ou jeune actif, même si vous n'êtes pas encore client chez nous, entre mai et octobre 2014, vous pourrez bénéficier d'un taux exceptionnel de 1% TAEG fixe*, pour les 2 types de prêts à la consommation suivants :

Un crédit à 1%

pour acheter votre voiture

Pour travailler ou étudier, vous devez financer l'achat (ou une partie de l'achat)...

Lire la suite


Site : http://leblog.ca-cb.fr

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

Comparer les versions sélectionnées

2014-01-15T11:06:10.000+01:00

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition

1

La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.

I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr